Martine Roy

Autre nom possible de la personne recherchée:
Martine Zenati Martine Cusson Martine Roy-Zenati
De: ROY Martine
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
INTC1812303A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: ROY Martine
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Martine ROY, épouse ZENATI
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Martine Roy, épouse Zenati
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Martine Roy, épouse Zenati
vice-président au tribunal de grande instance de Dijon, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Martine Roy, épouse Zenati
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon, du second grade
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Remplace:
Mme Piocelle
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Roy (Martine), épouse Zenati
vice-président (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Roy (Martine), épouse Zenati
vice-président (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Roy (Martine), épouse Zenati
vice-président (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993